Fiscalité

  • Finances publiques

Bien qu’au début du processus de peuplement, les Donataires avaient, avec les autres pouvoirs, la faculté de créer des impôts, à une époque où il n’y avait pratiquement pas de matière imposable, il ont vu très tôt cette prérogative rognée. En 1466, le premier impôt royal apparaît, il obligeait les habitants-armateurs à reverser à la couronne un quartes des marchandises importées de la Guinée et les exemptait pour le commerce restant. En 1495, lorsque Manuel passe de Duc de Beja à Roi du Portugal, les capitaines Donataires passent sous sa dépendance directe, également en matière contributive. Il fallait aider les appareils judiciaires, fiscaux et militaires et en 1507 le même monarque décrète que le quart des marchandises de la Guinée soit augmenté d’un cinquième, faisant passer leurs impôts de 25% à 28,75%, alors que les marchandises européennes deviennent imposées à 10% et la dîme de la terre est appliqué à la production agricole. Les loueurs qui se sont joints aux armateurs dans le commerce des nefs étaient imposés de la même façon que ces derniers.

Quant aux autres îles, sauf Santiago et Fogo, dans laquelle l’activité économique consistait en l’élevage intensif du bétail, la fiscalité des donataires variait de 32,8% à Santo Antão, à 32,5% à Maio et à Boa Vista, et à 10% à São Vicente et São Nicolau.

La réalité fiscale est cependant bien différente de ces règles, et les impôts ne sont recouvrés que durant des périodes limitées, comme au temps doré du commerce de Ribeira Grande, et dans les villes de Praia et St. Filipe, soit à cause de la difficulté des autorités à mettre en pratique les lois, soit à cause de la dispersion même des îles et des ports d’écoulement ou de réception des biens imposables.

Bien qu’au début du processus de peuplement, les Donataires avaient, avec les autres pouvoirs, la faculté de créer des impôts, à une époque où il n’y avait pratiquement pas de matière imposable, il ont vu très tôt cette prérogative rognée. En 1466, le premier impôt royal apparaît, il obligeait les habitants-armateurs à reverser à la couronne un quartes des marchandises importées de la Guinée et les exemptait pour le commerce restant. En 1495, lorsque Manuel passe de Duc de Beja à Roi du Portugal, les capitaines Donataires passent sous sa dépendance directe, également en matière contributive. Il fallait aider les appareils judiciaires, fiscaux et militaires et en 1507 le même monarque décrète que le quart des marchandises de la Guinée soit augmenté d’un cinquième, faisant passer leurs impôts de 25% à 28,75%, alors que les marchandises européennes deviennent imposées à 10% et la dîme de la terre est appliqué à la production agricole. Les loueurs qui se sont joints aux armateurs dans le commerce des nefs étaient imposés de la même façon que ces derniers.

Quant aux autres îles, sauf Santiago et Fogo, dans laquelle l’activité économique consistait en l’élevage intensif du bétail, la fiscalité des donataires variait de 32,8% à Santo Antão, à 32,5% à Maio et à Boa Vista, et à 10% à São Vicente et São Nicolau.

La réalité fiscale est cependant bien différente de ces règles, et les impôts ne sont recouvrés que durant des périodes limitées, comme au temps doré du commerce de Ribeira Grande, et dans les villes de Praia et St. Filipe, soit à cause de la difficulté des autorités à mettre en pratique les lois, soit à cause de la dispersion même des îles et des ports d’écoulement ou de réception des biens imposables.

Autoria/Fonte

Armando Ferreira

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